Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quercy Cerise
GAEC de Falguieres

Numéro de dépôt :
3353979
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/04/2015
Quercy Cerise de GAEC de Falguieres

Présentation de la marque Quercy Cerise

Déposée le 19 avril 2005 par la société GAEC de Falguieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Quercy Cerise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société GAEC de Falguieres domicilié(e) Mazères,82110 CAZES-MONDENARD - 82110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 637 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de Falguières domicilié(e) Mazères,82110 CAZES-MONDENARD - 82110 - France.

La marque Quercy Cerise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quercy Cerise est expirée depuis le 19 avril 2015.


GAEC de Falguieres - Mazères,82110 CAZES-MONDENARD - 82110 - France - SIREN 352637250


GAEC de Falguières - Mazères,82110 CAZES-MONDENARD - 82110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fromages, boissons lactées, où le lait prédomine. Cacao, sucre, et riz, farine et préparations faites de céréales, pain et patisseries et confiseries, glaces, comestibles, miel, sirop de melasse, glaces à rafraichir, crêpes, biscuiterie gateaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de cafe de chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés ni transformés, légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, arbustes, plantes, plants et arbres agrumes bois brut, plantes séchées pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.