Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC DE CIRCOFOUL
/
TOURNE PIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNE PIQUE
GAEC DE CIRCOFOUL, GAEC

Numéro de dépôt :
92434865
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022

Présentation de la marque TOURNE PIQUE

Déposée le 21 septembre 1992 par la société GAEC DE CIRCOFOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNE PIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société GAEC DE CIRCOFOUL domicilié(e) CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 742 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER PELVILLAIN, GAEC DE CIRCOFOUL domicilié(e) - 46140 - ALBAS - France.

La marque TOURNE PIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURNE PIQUE est expirée depuis le 21 septembre 2022.


GAEC DE CIRCOFOUL, GAEC - CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France - SIREN 330742487


DIDIER PELVILLAIN, GAEC DE CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223306 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519663 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Vins