Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BELLES CÔTES
GAEC DE CHAUDENAY

Numéro de dépôt :
3216453
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2013
LES BELLES CÔTES de GAEC DE CHAUDENAY

Présentation de la marque LES BELLES CÔTES

Déposée le 18 mars 2003 par la société GAEC DE CHAUDENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BELLES CÔTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société GAEC DE CHAUDENAY domicilié(e) CHAUDENAY,18300 VERDIGNY - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 028 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE CHAUDENAY domicilié(e) CHAUDENAY,18300 VERDIGNY - 18300 - France.

La marque LES BELLES CÔTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES CÔTES est expirée depuis le 18 mars 2013.

GAEC DE CHAUDENAY a également déposé les autres marques suivantes : Intrigue


GAEC DE CHAUDENAY - CHAUDENAY,18300 VERDIGNY - 18300 - France - SIREN 408028678


GAEC DE CHAUDENAY - CHAUDENAY,18300 VERDIGNY - 18300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Boissons alcooliques à l'exception des bières (Déposé sur vin AOC San cerre).