Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AUZANET
GAEC DE CAZADE

Numéro de dépôt :
99821387
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE D'AUZANET

Déposée le 27 octobre 1999 par GAEC DE CAZADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'AUZANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est GAEC DE CAZADE, domicilié(e) LES RAMBAUDS, 33190 FOSSES ET BALEYSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE CAZADE M. CAZADE BERNARD - France.

La marque DOMAINE D'AUZANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'AUZANET est expirée depuis le 27 octobre 2009.

GAEC DE CAZADE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT MARTINOT , CHATEAU LES CENT JOURS


GAEC DE CAZADE - LES RAMBAUDS, 33190 FOSSES ET BALEYSSAC - France


GAEC DE CAZADE M. CAZADE BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE D'AUZANET.