Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PETIT MARTINOT
GAEC DE CAZADE

Numéro de dépôt :
3041425
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU LE PETIT MARTINOT

Déposée le 11 juillet 2000 par la société GAEC DE CAZADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PETIT MARTINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société GAEC DE CAZADE domicilié(e) LES RAMBAUDS, 33190 FOSSES ET BALEYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 905 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZADE BERNARD - France.

La marque CHATEAU LE PETIT MARTINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PETIT MARTINOT est expirée depuis le 11 juillet 2010.

GAEC DE CAZADE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES CENT JOURS , DOMAINE D'AUZANET


GAEC DE CAZADE - LES RAMBAUDS, 33190 FOSSES ET BALEYSSAC - France - SIREN 349905919


CAZADE BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Le Petit Martinot.