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Marques déposées par la société GAEC DE CATUSSE
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Les Catussines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Catussines
GAEC DE CATUSSE, GAEC

Numéro de dépôt :
4349688
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
Les Catussines de GAEC DE CATUSSE

Présentation de la marque Les Catussines

Déposée le 28 mars 2017 par la société GAEC DE CATUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Catussines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société GAEC DE CATUSSE domicilié(e) 1 CATUSSE - 12290 - TREMOUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 042 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE CATUSSE, Mme DAURES myriam domicilié(e) 1 IMPASSE catusse - 12290 - TREMOUILLES - France.

La marque Les Catussines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Catussines arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


GAEC DE CATUSSE, GAEC - 1 CATUSSE - 12290 - TREMOUILLES - France - SIREN 492042254


GAEC DE CATUSSE, Mme DAURES myriam - 1 IMPASSE catusse - 12290 - TREMOUILLES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Savons ; cosmétiques.