CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES
Présentation de la marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES
Déposée le 20 novembre 2002 par la société GAEC DE BEL-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES est expirée depuis le 20 novembre 2022.
GAEC DE BEL-AIR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512621 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29