Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS
GAEC CUPISSOL

Numéro de dépôt :
1689426
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/08/1999
CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS de GAEC CUPISSOL

Présentation de la marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS

Déposée le 3 août 1989 par GAEC CUPISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC CUPISSOL, domicilié(e) Chemin des Gaches, 30200 CHUSCLAN - France.

La marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS est expirée depuis le 3 août 1999.


GAEC CUPISSOL - Chemin des Gaches, 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation existant réellement et exactement dénommée CHATEAU CADILLAC DE MADIERES