Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS
Numéro de dépôt :
1689426
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/08/1999
Présentation de la marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS
Déposée le 3 août 1989 par GAEC CUPISSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CADILLAC DE MADIERES SAINT - GERVAIS est expirée depuis le 3 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05