Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMP DE VIAUD
GAEC COURTY

Numéro de dépôt :
1539789
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DE VIAUD

Déposée le 31 mai 1989 par GAEC COURTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHAMP DE VIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC COURTY, domicilié(e) 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr COURTY Christian Gérant - France.

La marque CHATEAU CHAMP DE VIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAMP DE VIAUD est expirée depuis le 31 mai 1999.

GAEC COURTY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PERDRYCOURT , (Marque figurative) , CHATEAU CASTEL VIAUD


GAEC COURTY - 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Mr COURTY Christian Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CHAMP DE VIAUD