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Marques déposées par la société GAEC COLLONGE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
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LA NEGOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NEGOCIALE
GAEC COLLONGE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
96645678
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque LA NEGOCIALE

Déposée le 9 octobre 1996 par la société GAEC COLLONGE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NEGOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société GAEC COLLONGE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) La Négociale, 26600 MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 631 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC COLLONGE Mme MARTINELLI - France.

La marque LA NEGOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NEGOCIALE est expirée depuis le 9 octobre 2006.


GAEC COLLONGE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - La Négociale, 26600 MERCUROL - France - SIREN 315631945


GAEC COLLONGE Mme MARTINELLI - France


Inscription le 1 août 2006 - Concession de licence n°438839 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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