Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BERTHETS
GAEC CHEVREUX

Numéro de dépôt :
93477737
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque CHATEAU LES BERTHETS

Déposée le 21 juillet 1993 par la société GAEC CHEVREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES BERTHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société GAEC CHEVREUX domicilié(e) Aux Berthets, 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 548 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand CHEVREUX - France.

La marque CHATEAU LES BERTHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BERTHETS est expirée depuis le 21 juillet 2003.


GAEC CHEVREUX - Aux Berthets, 33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE - France - SIREN 378548580


Monsieur Bertrand CHEVREUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vin d'appelation d'origine contrôlee et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU LES BERTHETS