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Marques déposées par la société GAEC CHENEAU Jacques et Fils
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Vin Breton
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vin Breton
GAEC CHENEAU Jacques et Fils, GAEC

Numéro de dépôt :
3634256
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2019
Vin Breton de GAEC CHENEAU Jacques et Fils

Présentation de la marque Vin Breton

Déposée le 4 mars 2009 par la société GAEC CHENEAU Jacques et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin Breton »

Le déposant est la société GAEC CHENEAU Jacques et Fils domicilié(e) 1 Beau Soleil - 44330 - MOUZILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 591 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHENEAU Jacques et Fils domicilié(e) 1 Beau Soleil - 44330 - MOUZILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Breton est expirée depuis le 4 mars 2019.

GAEC CHENEAU Jacques et Fils a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GWIN GWEN


GAEC CHENEAU Jacques et Fils, GAEC - 1 Beau Soleil - 44330 - MOUZILLON - France - SIREN 379591860


GAEC CHENEAU Jacques et Fils - 1 Beau Soleil - 44330 - MOUZILLON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) bénéficiant des appellations d'origine “ POMMEAU OF BRETAGNE ”, “ EAU-DE-VIE DE CIDRE DE BRETAGNE ”, et “ EAU-DE-VIE DE POIRE DE BRETAGNE ” et de l'indication géographique protégée “ CIDRE DE BRETAGNE ”.