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Marques déposées par la société GAEC CHENE
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DOMAINE DE LA BELOUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BELOUSE
GAEC CHENE, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3128860
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
DOMAINE DE LA BELOUSE de GAEC CHENE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BELOUSE

Déposée le 26 octobre 2001 par la société GAEC CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BELOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la société GAEC CHENE domicilié(e) La Belouse - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 806 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gaec CHENE domicilié(e) La Belouse - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

La marque DOMAINE DE LA BELOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BELOUSE est expirée depuis le 26 octobre 2021.

GAEC CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHATEAU CHARDON , DOMAINE CHENE , DOMAINE CHENE


GAEC CHENE, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - La Belouse - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 423806876


Gaec CHENE - La Belouse - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2011 n°2482712 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24

Vin d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de la belouse".