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Marques déposées par GAEC CHATEAU DE MILLE
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L'ECHAUGUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECHAUGUETTE
GAEC CHATEAU DE MILLE

Numéro de dépôt :
94551188
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque L'ECHAUGUETTE

Déposée le 22 décembre 1994 par GAEC CHATEAU DE MILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « L'ECHAUGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est GAEC CHATEAU DE MILLE, domicilié(e) 84400 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.I. SA - France.

La marque L'ECHAUGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHAUGUETTE est expirée depuis le 22 décembre 2004.

GAEC CHATEAU DE MILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE MURS


GAEC CHATEAU DE MILLE - 84400 APT - France


T.M.I. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vins exclusivement de Pays ou d'Appellation d'Origine, eaux de vie exclusivement d'Appellation d'Origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie