Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX BUISSON
GAEC CHATEAU DE BALAN

Numéro de dépôt :
3091116
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX BUISSON

Déposée le 26 mars 2001 par la société GAEC CHATEAU DE BALAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX BUISSON »

Le déposant est la société GAEC CHATEAU DE BALAN domicilié(e) 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 004 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHATEAU DE BALAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque CHATEAU VIEUX BUISSON est expirée depuis le 26 mars 2011.

GAEC CHATEAU DE BALAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REDEUIL , CHATEAU DE BALAN


GAEC CHATEAU DE BALAN - 33490 SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 349004614


GAEC CHATEAU DE BALAN - France


Inscription le 24 juillet 2003 - renonciation totale n°374201 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château vieux buisson.