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Marques déposées par la société GAEC CHANTEMERLE
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DOMAINE CHANTEMERLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHANTEMERLE
GAEC CHANTEMERLE

Numéro de dépôt :
94543588
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque DOMAINE CHANTEMERLE

Déposée le 28 octobre 1994 par la société GAEC CHANTEMERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE CHANTEMERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société GAEC CHANTEMERLE domicilié(e) DOMAINE CHANTEMERLE ROUTE DE BARJAC, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 869 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTAJOL HENRI ET BERNARD - France.

La marque DOMAINE CHANTEMERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHANTEMERLE est expirée depuis le 28 octobre 2004.


GAEC CHANTEMERLE - DOMAINE CHANTEMERLE ROUTE DE BARJAC, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 340869163


VENTAJOL HENRI ET BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine chantemerle"