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Marques déposées par la société GAEC CHABBERT André et Fils
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CHATEAU CHENAIE - C C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHENAIE - C C
GAEC CHABBERT André et Fils

Numéro de dépôt :
96609283
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque CHATEAU CHENAIE - C C

Déposée le 1 février 1996 par la société GAEC CHABBERT André et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU CHENAIE - C C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société GAEC CHABBERT André et Fils domicilié(e) 34600 CAUSSINIOJOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 081 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHABBERT André et Fils - France.

La marque CHATEAU CHENAIE - C C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHENAIE - C C est expirée depuis le 1 février 2006.


GAEC CHABBERT André et Fils - 34600 CAUSSINIOJOULS - France - SIREN 384081873


GAEC CHABBERT André et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée "FAUGERES" provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château CHENAIE"