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Marques déposées par la société GAEC) CELLIER DES CHARTREUX PIGNIER VIGNERONS
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CELLIER DE LACUZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LACUZON
(GAEC) CELLIER DES CHARTREUX PIGNIER VIGNERONS

Numéro de dépôt :
1617601
Date de dépôt :
02/05/1990
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque CELLIER DE LACUZON

Déposée le 2 mai 1990 par la société GAEC) CELLIER DES CHARTREUX PIGNIER VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « CELLIER DE LACUZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC) CELLIER DES CHARTREUX PIGNIER VIGNERONS domicilié(e) 11 Place Rouget De Lisle, 39570 MONTAIGU (dossier no 2163101) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 339 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE PIGNIER VIGNERONS domicilié(e) (dossier no 2163101) - France.

La marque CELLIER DE LACUZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DE LACUZON est expirée depuis le 2 mai 2010.


(GAEC) CELLIER DES CHARTREUX PIGNIER VIGNERONS - 11 Place Rouget De Lisle, 39570 MONTAIGU (dossier no 2163101) - France - SIREN 331339036


GAEC CELLIER DES CHARTREUX DE VAUCLUSE PIGNIER VIGNERONS - (dossier no 2163101) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163101 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

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