Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTICA
GAEC CARTRON

Numéro de dépôt :
1704440
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque ATLANTICA

Déposée le 31 octobre 1991 par GAEC CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « ATLANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC CARTRON, domicilié(e) Prise des Raymonds AVALLON, 17530 ARVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FranÇois CARTRON - France.

La marque ATLANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTICA est expirée depuis le 31 octobre 2001.


GAEC CARTRON - Prise des Raymonds AVALLON, 17530 ARVERT - France


Mr FranÇois CARTRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Huître