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Marques déposées par la société GAEC CARMANTRAND Frères
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LE POTAGER BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER BIO
GAEC CARMANTRAND Frères, GAEC

Numéro de dépôt :
3977854
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
LE POTAGER BIO de GAEC CARMANTRAND Frères

Présentation de la marque LE POTAGER BIO

Déposée le 28 janvier 2013 par la société GAEC CARMANTRAND Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POTAGER BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société GAEC CARMANTRAND Frères domicilié(e) 350 Chemin du Trepet - 39140 - VILLEVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 847 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, M. Hournon Nicolas domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque LE POTAGER BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER BIO est expirée depuis le 28 janvier 2023.

GAEC CARMANTRAND Frères a également déposé les autres marques suivantes : le potager bio , POTAGER DE L'ABBAYE


GAEC CARMANTRAND Frères, GAEC - 350 Chemin du Trepet - 39140 - VILLEVIEUX - France - SIREN 339847774


Cabinet FIDAL, M. Hournon Nicolas - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611200 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.