Gaec Carmantrand Frères Gaec Manaore Perrot Christian
Numéro de dépôt :
3334855
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
Présentation de la marque le potager bio
Déposée le 10 janvier 2005 par Gaec Carmantrand Frères, Gaec Manaore, Perrot Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le potager bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Les déposants sont Gaec Carmantrand Frères domicilié(e) 39140 VILLEVIEUX - 39140 - France, Gaec Manaore domicilié(e) 70160 MENOUX - 70160 - France, Perrot Christian domicilié(e) 20 rue Aragon,25220 NOVILLARS - 25220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marciniak Philippe Gaec Manaore domicilié(e) rue de la Vierge,70160 MENOUX - 70160 - France.
La marque le potager bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gaec Carmantrand Frères - 39140 VILLEVIEUX - 39140 - France
Gaec Manaore - 70160 MENOUX - 70160 - France
Perrot Christian - 20 rue Aragon,25220 NOVILLARS - 25220 - France
Marciniak Philippe Gaec Manaore - rue de la Vierge,70160 MENOUX - 70160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 11 mai 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°648850 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11
Viande, volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisse alimentaire ; beurre ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales pour les animaux ; malt. Gazon naturel, appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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