Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA BASTIDE
GAEC CARDARELLI

Numéro de dépôt :
3011305
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2010

Présentation de la marque CLOS DE LA BASTIDE

Déposée le 25 février 2000 par la société GAEC CARDARELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la société GAEC CARDARELLI domicilié(e) MASSUGAS LA BORNE 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 283 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CARDARELLI - France.

La marque CLOS DE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA BASTIDE est expirée depuis le 25 février 2010.

GAEC CARDARELLI a également déposé les autres marques suivantes : Chateau La Borne , CHATEAU HAUT LAULION


GAEC CARDARELLI - MASSUGAS LA BORNE 33790 - France - SIREN 385283536


GAEC CARDARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629737 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vins d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos de la bastide.