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Marques déposées par GAEC Brun Craveris
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DOMAINE LA TOURRAQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA TOURRAQUE
GAEC Brun Craveris

Numéro de dépôt :
4457602
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
DOMAINE LA TOURRAQUE de GAEC Brun Craveris

Présentation de la marque DOMAINE LA TOURRAQUE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par GAEC Brun Craveris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LA TOURRAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est GAEC Brun Craveris domicilié(e) 2444 Chemin de la bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Brun Craveris, Monsieur Sebastien CRAVERIS domicilié(e) 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque DOMAINE LA TOURRAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA TOURRAQUE arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

GAEC Brun Craveris a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAT


GAEC Brun Craveris - 2444 Chemin de la bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France


GAEC Brun Craveris, Monsieur Sebastien CRAVERIS - 2444 Chemin de la Bastide Blanche - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.