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Marques déposées par la société GAEC BRIGUE
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BRIGUE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIGUE ROYAL
GAEC BRIGUE, GAEC

Numéro de dépôt :
4005643
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
BRIGUE ROYAL de GAEC BRIGUE

Présentation de la marque BRIGUE ROYAL

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la société GAEC BRIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIGUE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société GAEC BRIGUE domicilié(e) 2 place Louis Pasteur - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 249 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BRIGUE, M. Christian BRUN domicilié(e) 2 place Louis Pasteur - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque BRIGUE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIGUE ROYAL est expirée depuis le 17 mai 2023.

GAEC BRIGUE a également déposé les autres marques suivantes : R , CHÂTEAU DE BRIGUE , R , CHATEAU DE BRIGUE


GAEC BRIGUE, GAEC - 2 place Louis Pasteur - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 443249214


GAEC BRIGUE, M. Christian BRUN - 2 place Louis Pasteur - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Vins.