Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C
/
SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS
GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1629880
Date de dépôt :
04/08/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
04/08/1998
SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS de GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C

Présentation de la marque SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS

Déposée le 4 août 1988 par GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C.), domicilié(e) 26230 VALAURIE - France.

La marque SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DU TRICASTIN PRODUIT PAR GAEC BRACHET JEAN ET FILS est expirée depuis le 4 août 1998.

GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SERRE ROUGE


GAEC BRACHET JEAN et FILS (G.A.E.C.) - 26230 VALAURIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vins bénéficiants de l'appellation d'origine Côteaux du Tricastin