Marque enregistrée - Marque en vigueur

château Bellevue la randée
gaec bourseau et fils, gaec

Numéro de dépôt :
4298820
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
château Bellevue la randée de gaec bourseau et fils

Présentation de la marque château Bellevue la randée

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la société gaec bourseau et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « château Bellevue la randée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société gaec bourseau et fils domicilié(e) 7 chemin des fades - 33133 - galgon - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 170 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec bourseau et fils, M. Xavier gaec bourseau et fils domicilié(e) 7 chemin des fades - 33133 - GALGON - France.

La marque château Bellevue la randée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château Bellevue la randée arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


gaec bourseau et fils, gaec - 7 chemin des fades - 33133 - galgon - France - SIREN 398170043


gaec bourseau et fils, M. Xavier gaec bourseau et fils - 7 chemin des fades - 33133 - GALGON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vin d'appellation d'origine controlé.