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Marques déposées par GAEC BISCARLET PÈRE & FILS
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DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE
GAEC BISCARLET PÈRE & FILS

Numéro de dépôt :
99831448
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE

Déposée le 21 décembre 1999 par GAEC BISCARLET PÈRE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est GAEC BISCARLET PÈRE & FILS, domicilié(e) 8, CHEMIN DU MOULIN, 34700 LE BOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BISCARLET PÈRE & FILS - France.

La marque DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE est expirée depuis le 21 décembre 2009.

GAEC BISCARLET PÈRE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN , CUVEE PARALOUPS , CUVEE DES DEUX FRERES , DOMAINE HONORE AUDRAN , CUVEE DE L'AGNEL , CUVEE DU MASSEL


GAEC BISCARLET PÈRE & FILS - 8, CHEMIN DU MOULIN, 34700 LE BOSC - France


GAEC BISCARLET PÈRE & FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.