CUVEE DU MASSEL

GAEC BISCARLET Père & fils

Présentation de la marque CUVEE DU MASSEL

Déposée le 19 octobre 2004 par la société GAEC BISCARLET Père & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVEE DU MASSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France.

La marque CUVEE DU MASSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MASSEL est expirée depuis le 19 octobre 2014.

GAEC BISCARLET Père & fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN , CUVEE PARALOUPS , CUVEE DES DEUX FRERES , DOMAINE HONORE AUDRAN , CUVEE DE L'AGNEL , DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE