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Marques déposées par la société GAEC BISCARLET Père et fils
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MAS DE L'AGNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE L'AGNEL
GAEC BISCARLET Père et fils, GAEC

Numéro de dépôt :
3973103
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2023
MAS DE L\'AGNEL de GAEC BISCARLET Père et fils

Présentation de la marque MAS DE L'AGNEL

Déposée le 8 janvier 2013 par la société GAEC BISCARLET Père et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DE L'AGNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société GAEC BISCARLET Père et fils domicilié(e) 8 Champ du Moulin - 34700 - LE BOSC LANGUEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Biscarlet Luc domicilié(e) 8 Champ du Moulin - 34700 - LE BOSC LANGUEDOC - France.

La marque MAS DE L'AGNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE L'AGNEL est expirée depuis le 8 janvier 2023.

GAEC BISCARLET Père et fils a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE L'AGNEL


GAEC BISCARLET Père et fils, GAEC - 8 Champ du Moulin - 34700 - LE BOSC LANGUEDOC - France - SIREN 422715045


M. Biscarlet Luc - 8 Champ du Moulin - 34700 - LE BOSC LANGUEDOC - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.