Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES CLEDES
Numéro de dépôt :
1565154
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque CHATEAU LES CLEDES
Déposée le 8 décembre 1989 par GAEC BERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES CLEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES CLEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CLEDES est expirée depuis le 8 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21