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Marques déposées par GAEC BENASSIS
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Soleil Catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil Catalan
GAEC BENASSIS, GAEC

Numéro de dépôt :
3990469
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2023
Soleil Catalan de GAEC BENASSIS

Présentation de la marque Soleil Catalan

Déposée le 14 mars 2013 par GAEC BENASSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Soleil Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est GAEC BENASSIS, GAEC domicilié(e) 5 Impasse de l'Hort - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BENASSIS, M. Benassis Michel domicilié(e) 5 Impasse de l'Hort - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France.

La marque Soleil Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil Catalan est expirée depuis le 14 mars 2023.


GAEC BENASSIS, GAEC - 5 Impasse de l'Hort - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


GAEC BENASSIS, M. Benassis Michel - 5 Impasse de l'Hort - 66140 - CANET EN ROUSSILLON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes Catalanes » ; spiritueux.