Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau LA BÉLARDE
Gaec Belvue les Filières Mr Roure

Numéro de dépôt :
3144977
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2012
chateau LA BÉLARDE de Gaec Belvue les Filières Mr Roure

Présentation de la marque chateau LA BÉLARDE

Déposée le 1 février 2002 par la société Gaec Belvue les Filières Mr Roure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « chateau LA BÉLARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société Gaec Belvue les Filières Mr Roure domicilié(e) n°1 Belvue,33540 ST Felix de Foncaude - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 202 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Belvue GAEC BELVUE LES FILIERES VINS DE BORDEAUX Y.M. ROURE ET FILS domicilié(e) 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France.

La marque chateau LA BÉLARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau LA BÉLARDE est expirée depuis le 1 février 2012.


Gaec Belvue les Filières Mr Roure - n°1 Belvue,33540 ST Felix de Foncaude - 33540 - France - SIREN 391202009


Château Belvue GAEC BELVUE LES FILIERES VINS DE BORDEAUX Y.M. ROURE ET FILS - 33540 ST FELIX DE FONCAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château La bélarde.