Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVUE ROUGIER
GAEC BELLEVUE ROUGIER, GAEC

Numéro de dépôt :
4083054
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
BELLEVUE ROUGIER de GAEC BELLEVUE ROUGIER

Présentation de la marque BELLEVUE ROUGIER

Déposée le 7 avril 2014 par GAEC BELLEVUE ROUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLEVUE ROUGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est GAEC BELLEVUE ROUGIER, GAEC domicilié(e) FOUGIRARD - 33540 - RIMONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BELLEVUE ROUGIER domicilié(e) FOUGIRARD - 33580 - RIMONS - France.

La marque BELLEVUE ROUGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVUE ROUGIER est expirée depuis le 7 avril 2024.


GAEC BELLEVUE ROUGIER, GAEC - FOUGIRARD - 33540 - RIMONS - France


GAEC BELLEVUE ROUGIER - FOUGIRARD - 33580 - RIMONS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Vins.