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Marques déposées par la société GAEC BELLE Père et Fils
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LES PIERRELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIERRELLES
GAEC BELLE Père et Fils

Numéro de dépôt :
92403323
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque LES PIERRELLES

Déposée le 24 janvier 1992 par la société GAEC BELLE Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PIERRELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société GAEC BELLE Père et Fils domicilié(e) Les marsuriaux, 26600 LARNAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 064 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BELLE Père & Fils - France.

La marque LES PIERRELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIERRELLES est expirée depuis le 24 janvier 2002.


GAEC BELLE Père et Fils - Les marsuriaux, 26600 LARNAGE - France - SIREN 354064289


GAEC BELLE Père & Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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