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Marques déposées par la société GAEC BASTIDE Père & Fille
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Douceurs des Brumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceurs des Brumes
GAEC BASTIDE Père & Fille, GAEC

Numéro de dépôt :
3863892
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
Douceurs des Brumes de GAEC BASTIDE Père & Fille

Présentation de la marque Douceurs des Brumes

Déposée le 4 octobre 2011 par la société GAEC BASTIDE Père & Fille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douceurs des Brumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société GAEC BASTIDE Père & Fille domicilié(e) 0 Lapeyrière - 81310 - LISLE SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 313 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BASTIDE Père & Fille domicilié(e) 0 Lapeyrière - 81310 - LISLE SUR TARN - France.

La marque Douceurs des Brumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceurs des Brumes est expirée depuis le 4 octobre 2021.


GAEC BASTIDE Père & Fille, GAEC - 0 Lapeyrière - 81310 - LISLE SUR TARN - France - SIREN 432313708


GAEC BASTIDE Père & Fille - 0 Lapeyrière - 81310 - LISLE SUR TARN - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vin d'appellation d'origine protégée ; vin bénéficiant de l'IGP Côtes du Tarn.