Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AURIERE
GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick

Numéro de dépôt :
1723917
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/11/1999
DOMAINE DE L\'AURIERE de GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AURIERE

Déposée le 21 novembre 1989 par GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE L'AURIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick, domicilié(e) L'Aurière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABONNEAU Yves - France.

La marque DOMAINE DE L'AURIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AURIERE est expirée depuis le 21 novembre 1999.


GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick - L'Aurière, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France


BABONNEAU Yves - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Vin d'appellation d'origine contrôlée