Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'AURIERE
Numéro de dépôt :
1723917
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/11/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE L'AURIERE
Déposée le 21 novembre 1989 par GAEC BABONNEAU Yves & Pierrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE L'AURIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'AURIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AURIERE est expirée depuis le 21 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31