Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVEL PLANTS
GAEC AVEL PLANTS, Groupement Agricole dExploitation en Commun

Numéro de dépôt :
93472722
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022

Présentation de la marque AVEL PLANTS

Déposée le 14 juin 1993 par la société GAEC AVEL PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEL PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société GAEC AVEL PLANTS domicilié(e) Lanvian - 29215 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 166 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AVEL PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque AVEL PLANTS est expirée depuis le 2 mai 2022.

GAEC AVEL PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : AVEL PLANTS


GAEC AVEL PLANTS, Groupement Agricole dExploitation en Commun - Lanvian - 29215 - GUIPAVAS - France - SIREN 345166516


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2221406 - Publication au BOPI 2002-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498301 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Plants maraîchers