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Marques déposées par GAEC AUBERT FRERES
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FLEUR D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AUTOMNE
GAEC AUBERT FRERES, GAEC

Numéro de dépôt :
3856345
Date de dépôt :
03/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2021
FLEUR D\'AUTOMNE de GAEC AUBERT FRERES

Présentation de la marque FLEUR D'AUTOMNE

Déposée le 3 septembre 2011 par GAEC AUBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FLEUR D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est GAEC AUBERT FRERES, GAEC domicilié(e) LE DEVOY - 26290 - DONZERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AUBERT FRERES domicilié(e) LE DEVOY - 26290 - DONZERE - France.

La marque FLEUR D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'AUTOMNE est expirée depuis le 3 septembre 2021.


GAEC AUBERT FRERES, GAEC - LE DEVOY - 26290 - DONZERE - France


GAEC AUBERT FRERES - LE DEVOY - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Vins.