Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRIOLET
GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
94517463
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2024

Présentation de la marque TRIOLET

Déposée le 19 avril 1994 par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque TRIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRIOLET est expirée depuis le 19 avril 2024.

GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD a également déposé les autres marques suivantes : A CAEN LA PAIX , TASSILI , MURIEL ROBIN


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261770 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552867 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-06

Produits agricoles (à l'exception des pois), produits horticoles, semences (à l'exception des semences de pois), plantes vivantes (à l'exception des pois) et fleurs naturelles, notamment rosiers et plants de rosiers