Marque renouvelée - Marque en vigueur

TASSILI
GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
95567209
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2025

Présentation de la marque TASSILI

Déposée le 6 avril 1995 par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASSILI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque TASSILI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TASSILI arrivera à expiration en date du 6 avril 2025.

GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD a également déposé les autres marques suivantes : TRIOLET , A CAEN LA PAIX , MURIEL ROBIN


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Renouvellement avec limitation le 4 février 2005 n°2281173 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2015 n°2575547 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-12

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.