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Marques déposées par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD
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A CAEN LA PAIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A CAEN LA PAIX
GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3283161
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2024
A CAEN LA PAIX de GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD

Présentation de la marque A CAEN LA PAIX

Déposée le 31 mars 2004 par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « A CAEN LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque A CAEN LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A CAEN LA PAIX est expirée depuis le 31 mars 2024.

GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD a également déposé les autres marques suivantes : TRIOLET , TASSILI , MURIEL ROBIN


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2014 n°2552869 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-06

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.