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Marques déposées par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES - Ets Horticoles ORARD
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BERNARD PIVOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD PIVOT
GAEC AU JARDIN DES ROSES - Ets Horticoles ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
3016951
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2030

Présentation de la marque BERNARD PIVOT

Déposée le 21 mars 2000 par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES - Ets Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERNARD PIVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société GAEC AU JARDIN DES ROSES - Ets Horticoles ORARD domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC, M. ORARD Pierre domicilié(e) 56 Route de Lyon - 69320 - FEUZO? - France.

La marque BERNARD PIVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNARD PIVOT arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.


GAEC AU JARDIN DES ROSES - Ets Horticoles ORARD, GAEC - 56 Route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


GAEC AU JARDIN DES ROSES Ets Horticoles ORARD, GAEC, M. ORARD Pierre - 56 Route de Lyon - 69320 - FEUZO? - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425439 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-11

Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2019 n°2733999 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.