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Marques déposées par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD
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Côté JARDINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Côté JARDINS
GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD, GAEC

Numéro de dépôt :
99769517
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2029

Présentation de la marque Côté JARDINS

Déposée le 13 janvier 1999 par la société GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Côté JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre domicilié(e) 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

La marque Côté JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Côté JARDINS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.


GAEC AU JARDIN DES ROSES – Etablissements Horticoles ORARD, GAEC - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


Roseraies orard – GAEC Au Jardin des Roses, M. ORARD Pierre - 56 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402964 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699794 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-04

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.