Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL
Gaec Arc en Ciel

Numéro de dépôt :
4518391
Date de dépôt :
24/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2029
LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL de Gaec Arc en Ciel

Présentation de la marque LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par Gaec Arc en Ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est Gaec Arc en Ciel domicilié(e) Placé - 53170 - Bazougers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec Arc en Ciel, Madame Marieke de Kam domicilié(e) Lieu dit Placé - 53170 - Bazougers - France.

La marque LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MARIE GAEC ARC EN CIEL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.


Gaec Arc en Ciel - Placé - 53170 - Bazougers - France


Gaec Arc en Ciel, Madame Marieke de Kam - Lieu dit Placé - 53170 - Bazougers - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.