CLOS DE LA BONNETERIE
Présentation de la marque CLOS DE LA BONNETERIE
Déposée le 18 février 2014 par la société GAEC ALBERT ET REGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS DE LA BONNETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DE LA BONNETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA BONNETERIE est expirée depuis le 18 février 2024.
GAEC ALBERT ET REGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24