Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU JOANNA
GAEC AGREE JOANNA, société civile

Numéro de dépôt :
4269851
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
CHÂTEAU JOANNA de GAEC AGREE JOANNA

Présentation de la marque CHÂTEAU JOANNA

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la société GAEC AGREE JOANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU JOANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société GAEC AGREE JOANNA domicilié(e) Les Hivers - 33390 - BERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 528 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AGREE JOANNA, M. cyril CHEVALIER domicilié(e) Les Hivers - 33390 - BERSON - France.

La marque CHÂTEAU JOANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU JOANNA arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


GAEC AGREE JOANNA, société civile - Les Hivers - 33390 - BERSON - France - SIREN 818528739


GAEC AGREE JOANNA, M. cyril CHEVALIER - Les Hivers - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins d'appellation d'origine protégée .