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Marques déposées par la société GAE SEMENCES
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ESPACE CHAMPETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE CHAMPETRE
GAE SEMENCES

Numéro de dépôt :
3078992
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2011

Présentation de la marque ESPACE CHAMPETRE

Déposée le 26 janvier 2001 par la société GAE SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE CHAMPETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société GAE SEMENCES domicilié(e) 41 Rue de Rivière, 91720 MAISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAE SEMENCES - Mr Jean Michel DAUDU - France.

La marque ESPACE CHAMPETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE CHAMPETRE est expirée depuis le 26 janvier 2011.

GAE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : FLORIDECOR , FLORISOMBRE , FLORINATURE , FLORIVIVACE , FLORICHAMP , FLORIBOUQUET , FLORIROUGE , FLORIPRE


GAE SEMENCES - 41 Rue de Rivière, 91720 MAISSE - France - SIREN 964201503


GAE SEMENCES - Mr Jean Michel DAUDU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448428 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529033 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences). Semences de fleurs, mélanges de fleurs, fleurs naturelles, gazons naturels, plantes et fleurs naturelles.