Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALI'POÊLES
M. GADONNEIX JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
4241390
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
QUALI\'POÊLES de GADONNEIX JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque QUALI'POÊLES

Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur GADONNEIX JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALI'POÊLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur GADONNEIX JEAN-CLAUDE domicilié(e) 37 RUE DE VERDUN - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GADONNEIX JEAN-CLAUDE domicilié(e) 37 RUE DE VERDUN - 29200 - BREST - France.

La marque QUALI'POÊLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI'POÊLES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.


M. GADONNEIX JEAN-CLAUDE - 37 RUE DE VERDUN - 29200 - BREST - France


M. GADONNEIX JEAN-CLAUDE - 37 RUE DE VERDUN - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 13 mai 2016 - Retrait partiel n°669794 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.