QUALI'POÊLES
Présentation de la marque QUALI'POÊLES
Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur GADONNEIX JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALI'POÊLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALI'POÊLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI'POÊLES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 13 mai 2016 - Retrait partiel n°669794 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31