Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSIONATA
Numéro de dépôt :
1678000
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2001
Présentation de la marque PASSIONATA
Déposée le 27 juin 1991 par madame GADENNE épouse BOURGOIS Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSIONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSIONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONATA est expirée depuis le 27 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53