Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Chiffons
Mme Gadan Laetitia

Numéro de dépôt :
4081324
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2024
French Chiffons de Gadan Laetitia

Présentation de la marque French Chiffons

Déposée le 3 avril 2014 par madame Gadan Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Chiffons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est madame Gadan Laetitia domicilié(e) 36 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gadan Laetitia domicilié(e) 36 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France.

La marque French Chiffons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Chiffons est expirée depuis le 3 avril 2024.


Mme Gadan Laetitia - 36 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France


Mme Gadan Laetitia - 36 avenue Mathurin Moreau - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.